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Association

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Statuts

By ⋅ 22 novembre 2010 ⋅ Post a comment

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour dénomination : ls tilde ARTICLE 2 : Objet Cette association a pour buts : a) La mutualisation de d’infrastructures et de [...]

Règlement intérieur

By ⋅ 22 novembre 2010 ⋅ Post a comment

Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de la date de création de l’association et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Conseil d’Administration de l’association. La dernière version de ce document est toujours disponible sur [...]

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